Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CEREBRO-STIMULINE DUCATTE
DUCATTE JEAN

Numéro de dépôt :
94509421
Date de dépôt :
04/03/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/03/2004

Présentation de la marque CEREBRO-STIMULINE DUCATTE

Déposée le 4 mars 1994 par DUCATTE JEAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CEREBRO-STIMULINE DUCATTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-15 du 15 avril 1994.

Le déposant est DUCATTE JEAN, domicilié(e) 93 QUAI D'ORSAY, 75007 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DUCATTE JEAN - France.

La marque CEREBRO-STIMULINE DUCATTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94509421.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CEREBRO-STIMULINE DUCATTE est expirée depuis le 4 mars 2004.

DUCATTE JEAN a également déposé les autres marques suivantes : CEREBRO-STIMULINE


DUCATTE JEAN - 93 QUAI D'ORSAY, 75007 PARIS - France


DUCATTE JEAN - France


Inscription le 11 mai 1995 - Transmission de propriété n°185071 - Publication au BOPI 1995-05-11

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-33

Publication - Publication le 15 avr. 1994 au BOPI 1994-15

Produit pharmaceutique à base de cérébrostimuline